L'AG ETLE BUREAU EXCUTIF

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L'AG ETLE BUREAU EXCUTIF

  Admin 28 2008, 02:51

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T I T R E

COMPOSITION ORGANISATION FONCTIONNEMENT

* CHAPITRE I

LASSEMBLEE GENERALE

ARTICLE 1/ Lassembl gnrale est lorgane souverain du club, sa
Composition, son organisation et son fonctionnement sont rgis
par les statuts du club sportif amateur JSES.

ARTICLE 2/ Lassemble gnrale soit ordinaire ou extra-ordinaire est prside
par le prsident du club conformment aux statuts, en cas
dabsence, la prsidence est assure par le premier vice prsident.

ARTICLE 3/ Lassemble gnrale se runit en session une fois par an lordre
du jour est tabli par le bureau excutif aprs avis des membres du
conseil il comporte notamment les points suivants :
- Approbation de lordre du jour de la session ;
- Approbation du P.V de la dernire A.G ;
- Rapport dactivit des sections et diffrentes commissions ;
- Rapport financier ;
- Programme daction et programme du budget ;
- Questions diverses.

ARTICLE 4/ Linscription de tout autre point du jour lA.G doit faire lobjet
par le ou les auteurs dune communication crite adresse au
prsident du club (08) jours au moins avant la date de lA.G.

ARTICLE 5/ LA.G ordinaire est convoqu (08) jours au moins avant la date
prvue, les convocations sont accompagnes du projet de lordre
du jour, toute fois lorsque la session revt un caractre
extraordinaire ce dlai est ramne (04) jours.

ARTICLE 6/ Llorsque lA.G sige en session extraordinaire, 1 seul point
lordre du jour est retenu, celui pour lequel elle a t convoque.

ARTICLE 7/ La vrification des comptes est faite par un commissaire au
compte au moins (07) jours avant la date fixe de lA.G le
directeur administratif lit le rapport du commissaire au compte au
bureau excutif (04) jours, au plus tard, avant la date de lA.G.

ARTICLE 8/ Louverture des travaux de lA.G est dclare par le prsident
aprs que le DA ait constat que le quorum est atteint
conformment aux statuts du club.
Si le quorum nest pas atteint ; lA.G quelle soit ordinaire ou
extraordinaire est convoque une de 2me fois dans les (08) jours qui suivent
et dlibre quelque soit le nombre des prsents.

ARTICLE 9/ Lintervention lors des dbats de lA.G est assujettie une inscription au
pralable, lorsque le prsident estime quune question est suffisamment
mise en dbat, il peut dclar que le dbat est clos.

ARTICLE 10/ Les dcisions sont prises la majorit simple des voix exprimes par les
membres prsents au moment du vote en cas de partage des voix celle du
prsident est prpondrante.

ARTICLE 11/ Les dcisions de lA.G sont prises mains leves sauf si la majorit de ande
un vote bulletins secrets.

ARTICLE 12/ Le vote scrutin secret est obligatoire pour les lections, le vote par
procuration est admis.

ARTICLE 13/ Tout manquement la discipline lors des travaux de lA.G entrane des
sanctions qui seront immdiatement prises par linstitution sigeante.

ARTICLE 14/ Le bureau excutif procde chaque anne une mise jour des dossiers
suivants :
- Demandes dentraneurs ;
- Plan daction des sections et commissions.

CHAPITRE II
LE PRESIDENT

ARTICLE 15/ Le prsident est lu par lA.G en son de sein, pour un mandat de (04) ans.

ARTICLE 16/ Ces responsabilits et ses prrogatives au dcret 96/166 du 08 Mai 1996.

ARTICLE 17/ Il dsigne les vices prsidents et les prsidents de commissions.

ARTICLE 18/ Il veille au bon fonctionnement du club et le reprsente dans tout les actes
de la vie civile, il est lordonnateur des dpenses.

ARTICLE 19/ Le prsident du club peut dlguer une au plusieurs de ces attributions aux
membres du bureau excutif.

ARTICLE 20/ Hormis le cas ou le prsident dlgue le ou les reprsentants du club pour
agir au runions ou manifestations officielles auprs des diffrents
organismes, aucun membre ne peut reprsent le club sans avoir t mandat.










CHAPITRE III

LE BUREAU EXECUTIF

ARTICLE 21/ Le bureau excutif est lu par lA.G les attributions ainsi que la composition
du bureau excutif sont prvues dans les statuts du club.

ARTICLE 22/ Le bureau excutif du club est structure comme suit :
- Le prsident.
- 1er vice prsident.
- 2me vice prsident.
- 3me vice prsident.
- 4me vice prsident.
- Un secrtaire gnral.
- Un secrtaire gnral adjoint.
ARTICLE 23/ La qualit de membre de bureau excutif est matrialise par une carte
valable la dure du mandat.

ARTICLE 24/ Les travaux du bureau excutif du club sont dirigs par le prsident en cas
dempchement, cest dans lordre le 1er, 2me, 3me ou 4me vice prsident qui
se chargera de prsider, ceci aprs accord du prsident.

ARTICLE 25/ Le bureau excutif se runit chaque fois que le convoque le prsident, lordre
du jour est propos par le prsident mais il peut y avoir plusieurs points des
membres.

ARTICLE 26/ Le bureau excutif peut sadjoindre toute personne pouvant laider dans sa
tache.

ARTICLE 27/ Le bureau excutif prononce toutes les dcisions la majorit des voix de ses
membres en cas de partage des voix, celle du prsident est prpondrante.

ARTICLE 28/ Le prsident peut solliciter les membres du bureau excutif individuellement
avant de prendre certaines dcisions urgentes sil y a impossibilit de les
runir.

ARTICLE 29/ Toute personne trangre au bureau, mais faisant parti de la famille du club
peut assister en tant quobservateur sauf dans le cas dune runion restreinte.

ARTICLE 30/ Toutes les affaires traites lors des runions du bureau du club quelque soit
leur teneurs, doivent tre tenues secrtes.

ARTICLE 31/ Il est interdit toute personne, de communiquer des tiers et
particulirement la presse, tous renseignements ou documents sil na pas
lautorisation du bureau excutif.

ARTICLE 32/ Tout membre du bureau excutif qui sabsentera (03) fois concutives sans
motif valable sera considr comme dmissionnaire du B.E, le bureau
dsignera la majorit de ces membres prsents sont remplacent.

ARTICLE 33/ La qualit de membre du B.E se perd dans le cas suivant :
- La dmission motive et communique par lettre recommande ;
- La radiation motive pour faute grave prononce par les membres du bureau
et les membres du conseil.

ARTICLE 34/ Tout membre des diffrentes structures du club qui ne sacquilte pas de ses
taches ou accuse toute autre dfaillance susceptible de nuire au club est
possible des sanctions suivantes :
- Rappel aux rglements ;
- Avertissement ;
- Blme ;
- Exclusion dfinitive (aprs avis du B.E et membres du conseil).
Les diffrentes sanctions seront insres dans le P.V des travaux du bureau
du club et introduites dans le dossier.

Admin
Admin

: 31
: 23/06/2008

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